Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNES DE FRANCE
LES VIGNES DE FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1699575
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2000
LES VIGNES DE FRANCE de LES VIGNES DE FRANCE

Présentation de la marque LES VIGNES DE FRANCE

Déposée le 9 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES VIGNES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES VIGNES DE FRANCE domicilié(e) Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André FARKAS, Président Directeur Général - France.

La marque LES VIGNES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNES DE FRANCE est expirée depuis le 9 mai 2000.

LES VIGNES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRINCESSE , (Marque figurative) , RESERVE DU PROMONTOIRE , CUVEE DU MARQUISAT , LES VINS CHEVALIER , CHEVALIER DE LAVERGNE , LVF LES VIGNES DE FRANCE , CELLIER DU VIEUX PEUPLIER , CUVEE DES 3 ROIS , RESERVE DU CHAMBELLAN


LES VIGNES DE FRANCE S.A. - Cellier du Vieux Peuplier, 33570 LUSSAC - France


Monsieur André FARKAS, Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Vins d'Origine FranÇaise